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Marques déposées par MEUNIER Claude Arthur Marcel
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LA MOJHETTE DE L'ARNOULT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MOJHETTE DE L'ARNOULT
MEUNIER Claude Arthur Marcel

Numéro de dépôt :
1698070
Date de dépôt :
21/08/1991
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
21/08/2021

Présentation de la marque LA MOJHETTE DE L'ARNOULT

Déposée le 21 août 1991 par MEUNIER Claude Arthur Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LA MOJHETTE DE L'ARNOULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEUNIER Claude Arthur Marcel domicilié(e) 20 rue du Vieux Pont - 17250 - PONT L'ABBE D'ARNOULT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude MEUNIER domicilié(e) 20 rue du Vieux Pont - 17250 - PONT L'ABBE D'ARNOULT - France.

La marque LA MOJHETTE DE L'ARNOULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MOJHETTE DE L'ARNOULT est expirée depuis le 21 août 2021.

MEUNIER Claude Arthur Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LE PONT L'ABBE , LE PONT L'ABBÉ


MEUNIER Claude Arthur Marcel - 20 rue du Vieux Pont - 17250 - PONT L'ABBE D'ARNOULT - France


Monsieur Claude MEUNIER - 20 rue du Vieux Pont - 17250 - PONT L'ABBE D'ARNOULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 20 août 2001 n°2204432 - Publication au BOPI 2001-08-20

Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478043 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-18

- semences de haricots - haricots frais, haricots demi-secs, haricots conservés, haricots séchés, haricots cuits - conserves de haricots -préparations alimentaires et plats cuisinés contenant des haricots

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.